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Votre site fait du commerce d'œuvres
Vous mettez à disposition des fichiers pour une pré-écoute et/ou une prévisualisation.
Rémunération mensuelle (sans limitation du nombre d'œuvres) :
| Jusqu'à 500 000 PAVM | Majoration par tranche de 250 000 PAVM supplémentaires |
| 200 € HT | 20 € HT |
PAVM (Pages Vues par Mois) : ensemble des pages web composant le site internet visitées sur un mois civil par les utilisateurs du site.
Vous êtes un particulier
Pages perso :
Vous présentez vos centres d'intérêt... sans que ce site ne soit la vitrine de votre activité professionnelle (ex : profession libérale, artisan) ou d'une quelconque activité lucrative.
Rémunération (maximum de 10 œuvres par mois)
| Forfait mensuel | 2 € HT |
| Forfait annuel | 20 € HT |
Vous représentez un site institutionnel
Présentation d'activité professionnelle et/ou de commerce de biens et services.
Principe : minimum mensuel pour une audience de 1 500 000 PAVM
Rémunération pour une utilisation de 100 œuvres au maximum :
| Pourcentage de 1,5% sur les recettes générées par le site | Mise en ligne de 1 à 10 œuvres dans le mois | Mise en ligne de 11 à 100 œuvres dans le mois |
| Pourcentage de 1,5% sur les recettes générées par le site | Minimum mensuel de 23€ HT | Minimum mensuel de 230€ HT |
On entend par :
- Recettes générées par le site : toutes recettes hors taxe réalisées sous quelque forme que ce soit par ledit site, notamment, mais non limitativement, les recettes publicitaires, de sponsoring, d'échange, de partenariat, d'affiliation, d'abonnement.
- PAVM (Pages Vues par Mois) : ensemble des pages Web composant le site internet visitées sur un mois civil par les utilisateurs du site.
Vous représentez un site associatif
Sans recette :
Il s'agit notamment des sites d'associations, de fondations, de collectivités locales, d'établissements publics, d'administrations... qui ne réalisent pas de recettes par l'intermédiaire du site.
Il s'agit notamment des sites d'associations, de fondations, de collectivités locales, d'établissements publics, d'administrations... qui ne réalisent pas de recettes par l'intermédiaire du site.
Rémunération mensuelle :
| Nombre d'œuvres mises en ligne | Jusqu'à 200.000 PAVM | Majoration par tranche de 100.000 PAVM supplémentaires |
| de 1 à 10 œuvres dans le mois | 10 € HT | 1 € HT |
| de 11 à 100 œuvres dans le mois | 100 € HT | 10 € HT |
PAVM (Pages Vues par Mois) : ensemble des pages web composant le site internet visitées sur un mois civil par les utilisateurs du site.
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