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L'organisateur occasionnel de spectacles et les droits d'auteur
Consulter les démarches et tarifs pour l'organisation de spectacles (spectacles musicaux, bals, repas dansants, concerts, galas de variétés...)
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Organisateurs occasionnels de petites manifestations musicales
Consulter les démarches simplifiées et les forfaits de droits d'auteur pour l'organisation de petites manifestations musicales
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Organisateurs occasionnels de manifestations avec fond sonore musical
Consultez les démarches simplifiées et les forfaits de droits d'auteur pour l'organisation de manifestations avec fond sonore musical
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La commune, la musique et les droits d'auteur
Consulter les conditions d'intervention de la Sacem auprès des communes - Protocole d'accord AMF/Sacem
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Demande d'autorisation "Attentes téléphoniques en musique"
Déclarer la sonorisation de votre attente téléphonique
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Programme des œuvres diffusées
A remettre à votre délégation Sacem afin que les droits d'auteur soient répartis aux créateurs dont vous utilisez les oeuvres
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