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Commissions statutaires
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Exercice 2011-2012
Les membres des Commissions statutaires sont élus lors de l'Assemblée générale. Ces commissions ont pour mission d'étudier les questions relevant de leur compétence et de faire des propositions au Conseil d'administration.
Les membres des Commissions statutaires sont élus lors de l'Assemblée générale. Ces commissions ont pour mission d'étudier les questions relevant de leur compétence et de faire des propositions au Conseil d'administration.
Commission des comptes
Composée de deux auteurs, deux compositeurs et deux éditeurs, cette commission est chargée de vérifier la comptabilité de la société.
Consultez la liste des membres de la commission des comptes
| Nicole Plait | éditeur | Président |
| Danièle Feret | éditeur | Vice-Présidente |
| Vanessa Bertran | auteur | Secrétaire |
| Gilbert Lafaille | auteur | Commissaire |
| Gérard Layani | compositeur | Commissaire |
| Christian loigerot | compositeur | Commissaire |
Commission des programmes
Composée de trois auteurs, trois compositeurs et trois éditeurs, la commission examine et vérifie, dépouille et contrôle les programmes remis à la Sacem.
Consultez la liste des membres de la commission des programmes
| Thierry Perrier | éditeur | Président |
| Didier Drussant | éditeur | Vice-Président |
| Francis Basset | auteur | Secrétaire |
| Manou Roblin | auteur | Secrétaire adjoint |
| Elisabeth Anais | auteur | Commissaire |
| Khalil Chahine | compositeur | Commissaire |
| Marc Chantereau | compositeur | Commissaire |
| France Monot-Fortin | éditeur | Commissaire |
| Jean Baudlot | compositeur | Commissaire |
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