Sociétaires, votez ! - Assemblée générale annuelle du 18 juin 2013

• Conseil d’administration (articles 12 et 14 des statuts) : deux auteurs, deux compositeurs, deux éditeurs (mandat de trois ans), un auteur-réalisateur (mandat de deux ans) ;
• Commission des comptes et de surveillance (article 24 des statuts) : un auteur, un compositeur, un éditeur (mandat de trois ans) ;
• Commission des programmes (article 24 des statuts) : un auteur, un compositeur, un éditeur (mandat de trois ans) ;
• Commission prévue à l’article R. 321-6-3 du Code de la propriété intellectuelle (article 24 ter des statuts) : deux auteurs, deux compositeurs, deux éditeurs (mandat d’un an).

• En ligne : du 17 mai 9h au 17 juin 12h.
• Par correspondance : pour les sociétaires professionnels et définitifs jusqu'au 17 juin à 12h au plus tard (voir les modalités indiquées dans la convocation).
• Sur place : le 18 juin, au siège social de la Sacem.

> Assistance téléphonique au 01 47 15 48 48