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Assemblée générale annuelle du 18 juin 2013 : les résultats

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L’Assemblée générale annuelle de la Sacem a eu lieu le mardi 18 juin 2013 à 14h30 au siège social de la Sacem, 225 avenue Charles-de-Gaulle, à Neuilly-sur-Seine.

Les sociétaires ont voté pour élire :

  • Conseil d’administration (articles 12 et 14 des statuts) : 2 auteurs, 2 compositeurs, 2 éditeurs (mandat de trois ans), 1 auteur-réalisateur (mandat de deux ans) ;
  • Commission des comptes et de surveillance (article 24 des statuts) : 1 auteur, 1 compositeur, 1 éditeur (mandat de trois ans) ;
  • Commission des programmes (article 24 des statuts) : 1 auteur, 1 compositeur, 1 éditeur (mandat de trois ans) ;
  • Commission prévue à l’article R. 321-6-3 du Code de la propriété intellectuelle (article 24 ter des statuts) : 2 auteurs, 2 compositeurs, 2 éditeurs (mandat d’un an).

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Consultez également les conditions d’éligibilité.
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