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Organisateurs occasionnels de petites manifestations musicales
Un forfait de droits d'auteur payable avant la séance
Organisateurs occasionnels de petites manifestations musicales dans les départements d'Outre-Mer
Un forfait de droits d'auteur payable avant la séance
Organisateurs de manifestations avec fond sonore musical
Un forfait de droits d'auteur payable avant la séance
Organisateurs de manifestations avec fond sonore musical dans les départements d'Outre-Mer
Un forfait de droits d'auteur payable avant la séance
Sonorisation de stand en Ile-de-France
Une forfait de droits d'auteur payable avant la manifestation
Sonorisation de stand - Départements hors Ile-de-France et Outre-Mer
Un forfait de droits d'auteur payable avant la manifestation
La fête foraine et la musique
Convention pour une autorisation forfaitaire et libératoire
Les aînés ruraux-Sacem
Protocole pour la diffusion de musique lors de manifestations festives (bals, thés ou repas dansants...)
